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Marques déposées par monsieur Gilles ROUX
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CHATEAU MOULIN D'AS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN D'AS
Monsieur Gilles ROUX

Numéro de dépôt :
1694329
Date de dépôt :
27/08/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/08/2011
CHATEAU MOULIN D\'AS de Gilles ROUX

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN D'AS

Déposée le 27 août 1991 par monsieur Gilles ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN D'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilles ROUX domicilié(e) 33330 VIGNONET (dossier no 2205009) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles ROUX domicilié(e) (dossier no 2205009) - France.

La marque CHATEAU MOULIN D'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MOULIN D'AS est expirée depuis le 27 août 2011.

Gilles ROUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN D'AS , ELECTRICITE GENERALE Gilles Roux DEPANNAGE-CLIMATISATION CHAUFFAGE-SOLAIRE AUTOMATISME , CHATEAU MOULIN D'AS APPELLATION BORDEAUX CONTROLEE , Château Croix d'Arthus


Monsieur Gilles ROUX - 33330 VIGNONET (dossier no 2205009) - France


Monsieur Gilles ROUX - (dossier no 2205009) - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2001 n°2205009 - Publication au BOPI 2001-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU MOULIN D'AS